Marque expirée - Marque en non vigueur

HUGUES DE POUTIER
SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET CHOUAN SAS

Numéro de dépôt :
1441262
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2017

Présentation de la marque HUGUES DE POUTIER

Déposée le 22 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET CHOUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUGUES DE POUTIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET CHOUAN domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,11290 MONTREAL (dossier no 2354772) - 11290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 047 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET CHOUAN domicilié(e) chez GROUPE UCCOAR SA, ZI SALVAZA, BP 1081,11880 CARCASSONNE CEDEX 09 (dossier no 2354772) - 11880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUGUES DE POUTIER est expirée depuis le 22 décembre 2017.

SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET CHOUAN a également déposé les autres marques suivantes : AIT SOUALA , LE HOGGAR , SIDI RAIS , CHAMP DES ROMAINS , ROCAGEL , VALINZETTA , KEF GRI , TARGUI , VALINZETTA , AIT SOUALA


SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET CHOUAN SAS - ZONE INDUSTRIELLE,11290 MONTREAL (dossier no 2354772) - 11290 - France - SIREN 582047494


SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS HUCHET CHOUAN - chez GROUPE UCCOAR SA, ZI SALVAZA, BP 1081,11880 CARCASSONNE CEDEX 09 (dossier no 2354772) - 11880 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2007 n°2354772 - Publication au BOPI 2007-11-02

Renouvellement sans limitation n°2092533 - Publication au BOPI 1997-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 18 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497516 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).